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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA
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TRCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRCT
SARL TERRACOTTA

Numéro de dépôt :
3212401
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2013
TRCT de TERRACOTTA

Présentation de la marque TRCT

Déposée le 21 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRACOTTA domicilié(e) ZI ATHELIA III - VOIE ATLAS 14,13705 LA CIOTAT CEDEX - 13705 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 744 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERRACOTTA domicilié(e) Z.I. ATHELIA III Lot. 14 Voie Atlas, Siret 422 744 482 00015 - APE 514 A,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

La marque TRCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRCT est expirée depuis le 21 février 2013.

TERRACOTTA a également déposé les autres marques suivantes : TERRACOTTA , Ku dé TA , SAUVAGE


SARL TERRACOTTA - ZI ATHELIA III - VOIE ATLAS 14,13705 LA CIOTAT CEDEX - 13705 - France - SIREN 422744482


SARL TERRACOTTA - Z.I. ATHELIA III Lot. 14 Voie Atlas, Siret 422 744 482 00015 - APE 514 A,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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